(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237565.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2003.
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1992 n°2012456 - Publication au BOPI 1992-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50985 - Publication au BOPI 1991-01-28